Mesurer les émissions de gaz à effet de serre (GES) sur un logement.

Diagnostics, Infos Immobilier résidentiel

Pour être responsable en 2020, le logement doit nécessairement limiter ses émissions de gaz à effet de serre pour devenir bas carbone.

Il s’agit de bien évaluer les émissions de Gaz à Effet de Serre dont le plus commun est le dioxyde de carbone et ses rejets massifs depuis plus d’un siècle ont notamment généré les répercussions actuelles sur le climat que l’on constate sur l’ensemble de la planète.

effet de serre

On peut le mesurer au niveau individuel et c’est une indication que l’on trouvera notamment au sein du DPE qui est le Diagnostic de Performance Energétique. On évalue pour chaque habitation la consommation d’énergie, mais aussi les rejets de gaz à effet de serre.

ges

Pour évaluer l’impact d’un logement sur l’environnement, il ne suffit pas de mesurer la quantité d’énergie consommée. En effet, selon la nature des énergies mises en œuvre, énergie fossile, électricité, énergies renouvelables, la quantité de gaz à effet de serre émise varie considérablement.

Ainsi, le résultat d’un Diagnostic de Performance Energétique (DPE) dépend de :

La quantité d’énergie consommée, indiquée par la classe énergétique,

La quantité de gaz à effet de serre émise indiquée par la classe GES ou étiquette climat.

La classe GES permet donc d’évaluer le volume de gaz à effet de serre émis par une habitation. Elle est exprimée en kgeqCO2/m².an, soit en poids (en kilogrammes) équivalent CO2 par mètre carré et par an.

La classe GES d’un logement tout comme sa classe énergétique est calculée par un professionnel sur la base de :

La quantité annuelle d’énergie consommée ou estimée (en énergie primaire) pour :
Le chauffage,
La production d’eau chaude sanitaire,
Le refroidissement du logement,
La nature des énergies utilisées.

Il existe différents gaz à effet de serre, contribuant au réchauffement climatique : le dioxyde de carbone, le méthane, l’oxyde nitreux, les chlorofluorocarbones, etc. Par convention, le CO2 sert de repère aux gaz à effet de serre. C’est pourquoi la classe énergétique GES d’un logement est attribuée en fonction du poids d’équivalent CO2 dégagé par an par le bâtiment.

La classe GES d’un logement est attribuée selon ses émissions de gaz à effet de serre :

Classe A : moins de 5 kgeqCO2/m2.an (Bâtiment BBC bâtiment basse consommation),
Classe B : 6 à 10 kgeqCO2/m2.an,
Classe C : 11 à 20 kgeqCO2/m2.an,
Classe D : 21 à 35 kgeqCO2/m2.an,
Classe E : 36 à 55 kgeqCO2/m2.an,
Classe F : 56 à 80 kgeqCO2/m2.an,
Classe G : plus de 80 kgeqCO2/m2.an.

Depuis le 1er janvier 2011, toutes les annonces immobilières doivent mentionner le classement énergétique et le classement GES des logements proposés à la vente ou à la location, en affichant l’étiquette énergie et l’étiquette GES.

L’affichage est strictement réglementé, selon le type de support de l’annonce (papier, affichage, internet) par le décret nº 2010-1662 du 28 décembre 2010.

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Le diagnostic GES a une durée de validité de dix ans et doit être établi par un professionnel certifié.

Pour un bien situé en copropriété, le diagnostic GES ne concernent que les parties privatives.

Faire réaliser un diagnostic performance énergétique dans son logement permet de bénéficier d’un crédit d’impôt (30 % du coût total du diagnostic), à condition que le diagnostic soit réalisé en dehors des cas où il est considéré comme obligatoire, c’est-à-dire les ventes et les locations.

Enfin, un bien qui obtient un bon classement énergétique est valorisé lors d’une vente.

A bientôt

Hélène Marrin

helene-marrin-immobilier.com

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